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2010

Mois de mai

Les Echos du 14 mai

 

UM-RDA
Le mélange n’a pas pris
Au vu des péripéties qui ont entouré la reconstitution de « la grande famille RDA », il y a lieu de se poser la question si la fusion a vraiment eu lieu. Il y a eu « plus alliage que fusion », selon les propres acteurs.
L’Union malienne RDA Faso Jigi (UM-RDA-Faso Jigi) est née à l’issue des assises nationales, les 1er et 2 mai 2010. Un enfantement dans la douleur et dans les incertitudes. En fait, il est presque sûr, au regard des conditions de sa conception, que l’hybride qui en est sorti, n’en a pas pour longtemps.
L’idée de fusion, qui en soit, est noble en soit. Nous avons une profusion de partis politiques, là où trois suffiraient. Le Rassemblement démocratique Africain, (RDA) est un patrimoine africain. Sa conservation est un devoir pour tout le monde, n’eut été sa prise en otage par ceux qui ont cru qu’il leur appartient ad vitam æternam.
La tentative de reconstitution de la grande famille RDA par les 4 partis politiques que sont : l’Union soudanaise du Rassemblement démocratique africain (US-RDA), l’Union pour la démocratie citoyenne (UDC), Mali Jo Ton (MJT) et le Bloc démocratique pour l’indépendance africaine (BDIA Faso Jigi), a connu beaucoup de problèmes. Il est loisible de constater qu’on ne pourrait déjà pas parler « de grande famille RDA » sans le PIDS de Daba Diawara qui dès le départ, a marqué son manque de confiance, ce que les autres ont fini par approuver. Dioncounda Samabaly, qui, habituellement n’est pas diplomate dans le langage a suffisamment édulcoré, pour dire que « des contingences » ont empêché le PIDS de rejoindre la famille, mais, qu’il y aura vite une solution.
En fait, selon nos sources, le problème se situe au niveau de l Union pour la démocratie citoyenne (UDC). Petit parti, sans élu national ou même local, ce parti qui revendique juste d’avoir des responsables « qui entourent ATT », a pris les devants de la négociation. Leurs frénésies et la débauche d’énergie et de moyens ont fini par inquiéter toutes les bonnes volontés qui ont vu « une main invisible » derrière.
Ce qui a fait que la fusion a failli ne même pas avoir lieu, c’est que, l’Union pour la démocratie citoyenne (UDC), non content d’avoir voulu le leadership dans les discussions et rapprochements de positions, a voulu la tête de la nouvelle entité. Pour ce faire, ils ont commencé à s’immiscer dans les partis. Ainsi, au niveau du Bdia, le président a été contesté au motif qu’il est diplomate, ce que celui-ci a concédé et s’est retiré. Au RDA, ils ont trouvé qu’il manque de cohésion, ce que le parti ne leur a pas passé.
Quoi qu’il en soit, l’UM-RDA n’est pas encore fusionné. Les entités qui la composent sont bien visibles et chacun commence à donner raison au PIDS dans sa volonté « de ne pas aller à une aventure sans lendemain ».
Alexis Kalambry

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HUICOMABOUGOU
La grève de faim suspendue pour 48 heures
Suite aux interventions des composantes de la société civile, le collectif des travailleurs de Huicoma, qui squatte les locaux de la Bourse du travail depuis six mois, vient de surseoir à son mot d’ordre de grève de la faim qu’il a observé pendant 48 heures.
Le collectif des travailleurs de Huicoma, qui squatte la Bourse du travail depuis plusieurs mois a suspendu le mercredi à minuit la grève de la faim que ses membres avaient entamé le mardi 11 mai pour protester contre l’injustice dont ils sont victimes de la part du Groupe Tomota actionnaire majoritaire de Huicoma et des autorités du pays. Cette suspension de la grève de faim illimitée va durer du jeudi 13 au vendredi 14 mai 2010. Elle sera reconduite le samedi 15 mai si rien n’est fait.
Selon le président du collectif des travailleurs de Huicoma, Bakary Berté, c’est suite à plusieurs interventions de la société civile qu’ils ont cru bon de donner le temps aux médiateurs de s’impliquer pour une issue. Ces médiateurs ont pour noms : le Haut conseil islamique, Monseigneur Jean Zerbo, archevêque de Bamako, Daniel Coulibaly de l’église protestante, la coordination des chefs de quartier de Bamako, le président de l’Association malienne des droits de l’Homme (l’AMDH), Me Bréhima Koné et l’alter mondialiste Aminata Dramane Traoré. A en croire, M. Berté, ces différentes personnalités et institutions ont réaffirmé leur engagement pour une solution à leurs maux. « A l’issue d’une concertation, nous avons décidé de lever la grève pour deux jours », a indiqué M. Berté.
Les doléances des grévistes étaient en voie d’être satisfaites « n’eut été la volte face du gouvernement, qui a rejeté à la dernière minute les propositions de l’UNTM de peur que Tomata n’assigne l’Etat malien en justice », nous a fait savoir le président du collectif des travailleurs de Huicoma.
Rappelons que le collectif exige le retrait de Huicoma au Groupe Tomota pour cause de mauvaise gestion avérée et pour violation du cahier des charges ; l’ouverture d’une enquête judiciaire contre le groupe, la réintégration de tous les travailleurs à leur ancien poste et catégorie, la régularisation de la situation administrative des travailleurs. Les travailleurs exigent le paiement des arriérés de salaire dont 5 mois pour les travailleurs en activité et 32 mois pour les supposés travailleurs licenciés avec en plus des dédommagements, le reversement des cotisations à l’INPS mais également la reprise des activités de l’Huicoma.
Amadou Sidibé

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CAMPUS FRANCE-MALI
La galère du personnel
Le 31 mars 2010, après plus d’un an de service en tant qu’agent à Campus France chargée des validations de dossiers et des entretiens avec les étudiants maliens qui souhaitent poursuivre leurs études en France, Mme Michelle Cristin a été remerciée, sans préavis. Ce licenciement intervient après quatre renouvellements de contrats consécutifs.
Les motifs du licenciement de Mme Crustin ne lui ont jamais été notifiés. Ceci témoigne du fait que Campus France n’a aucune considération pour son personnel en place.
Toutefois, devant la gravité des dérives, la victime ne réclame en aucun cas des compensations, mais préfère s’en tenir à alerter l’opinion publique.
La campagne 2009-2010 de Campus France bien que particulièrement intense (augmentation de 20 % des dossiers par rapport à l’année précédente) a pu se dérouler cette année dans des conditions acceptables grâce à une équipe solidaire.
« Surtout au soutien de l’attaché de coopération de l’époque, M. Godard, qui a toujours su nous aider et préserver au mieux le personnel dans des conditions d’accueil et de travail difficiles », a fait savoir la victime.
Selon Mme Michelle Cristin, en septembre 2009, avec l’arrivée d’une nouvelle attachée de coopération, la situation s’est rapidement dégradée et un climat de suspicion s’est vite installé à Campus France. Le personnel de l’établissement étant accusé de nombreux manquements (retards, pauses intempestives, déjeuners à l’extérieur…) a très mal vécu cette mise en cause orchestrée, selon nos témoins, par le directeur adjoint du Centre culturel français.
C’est dans ces conditions qu’en février 2009, l’Université de Dijon (Paris) a fait part de son désaccord sur certaines synthèses émanant de Campus France Mali.
Suite à ce problème, l’ACPF a demandé la relecture de toutes les synthèses ayant fait l’objet d’un avis défavorable.
Le désormais ex-agent de Campus France a personnellement été concernée par certaines de ces remontrances. Il lui était en effet reproché oralement un certain nombre « d’erreurs », telles que : l’usage immodéré de la ponctuation (points d’exclamation, points de suspension) dans ses commentaires.
« Un commentaire indiquant qu’un étudiant ayant effectué plusieurs années d’études juridiques était incapable d’expliquer des notions élémentaires de droit. Cet étudiant sollicitant une première année universitaire, son niveau de droit n’aurait pas dû être pris en compte ».
Rupture de contrat
Ces commentaires ont été jugés parfois trop directs, voire « peu diplomatiques » par Campus France Paris qui aurait qualifié de « raciste» d’autres commentaires de Campus France Mali.
En fonction de sa convention de vacation prenant fin le 31 mars, Mme Michelle Cristin a appris au niveau du CCF qu’il avait été mis fin à sa collaboration avec Campus France.
Etonné de la décision, elle a sollicité une entrevue qu’elle n’a d’ailleurs jamais eue avec les responsables de Campus France.
La démarche de Mme Michelle Cristin vise à clarifier la situation et à rendre justice à toutes les personnes mises en cause dans cette affaire.
« En février 2009, j’ai été embauchée en convention de vacation, pour une durée de 3 mois, comme renfort à Campus France. Hormis la période d’été, ces vacations ont été renouvelées pendant plus d’un an par le CCF, toujours pour des durées de 3 mois », explique-t-elle.
Fonctionnaire du ministère de l’Intérieur en disponibilité, expérimentée (âgée de 59 ans), ayant une carrière conséquente dans le public (Délégué Régionale du Droit des femmes de Franche-Comté par exemple) et dans le privé en France et à l’étranger (dont une partie dans la formation initiale, le FLE, l’éducation adaptée) et ne souhaitant pas mettre ses collègues en porte-à-faux du fait d’une situation extrêmement tendue, Mme Cristin dit n’avoir pas jugé utile de faire part alors de son sentiment vis-à-vis de la gestion de son désormais ex-service.
A suivre
Amadou Waïgalo

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ACCIDENT DE LA ROUTE
Des Sotrama ou engins de mort
Le dernier drame remonte au 9 mai 2010, quand une Sotrama conduite par un chauffard à l’affût du gain a mis fin à la vie d’un jeune garçon âgé entre 19 et 20 ans. L’horrible scène s’est passée sur la route de Boulkassoumbougou en Commune I.
Le jeune homme, dans la fleur de l’âge et certainement avec ses projets et ses rêves, a quitté Souleymanebougou sur sa moto pour aller acheter du pain pour la famille. C’était aux environs de 6 h. Arrivé au niveau du carrefour de Boulkassoumbougou, une Sotrama roulant à tombeau ouvert et voulant dépasser une autre Sotrama qui, visiblement, ne voulait pas lui céder le passage, est venue percuter le jeune qui n’était pas en réalité sur son chemin. Le pire venait de se produire. Le garçon succomba avant que les sapeurs pompiers n’arrivent sur les lieux.
Auparavant, le 30 avril 2010, à Kati au niveau de l’école de Sirakoro Dounfing, une autre Sotrama étant en 3e position a percuté un motocycliste le blessant gravement et engendrant un carambolage qui a occasionné des dommages sur des véhicules dont un camion des militaires. Le chauffeur a tenté de prendre la clé des champs car, il n’avait sur lui ni permis de conduire, ni un papier quelconque du véhicule. En plus, il était sous l’effet de l’alcool. N’eut été la clairvoyance des bonnes volontés, il serait loin.
Ces faits parmi tant d’autres se passent quotidiennement à Bamako et dans la banlieue de la capitale. Des dispositions énergiques doivent être prises contre ces chauffeurs de transport en commun indélicat. Il y va de la sécurité des personnes et de leurs biens quand on sait qu’à Bamako on compte près de 6000 Sotrama dont la plupart sont conduites par des personnes de moralité douteuses.
Le syndicat des transporteurs doit monter au créneau pour assainir le secteur. Surtout quand on se rappelle, il y a seulement 2 mois qu’un des leurs a été maladroitement abattu par un policier, ce qui provoqué des émeutes à Bamako pendant 3 jours.
Idrissa Sako

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GISEMENT DE FER DE MORIBABOUGOU
Une production annuelle de 50 000 tonnes
Le Mali regorge de nombreuses potentialités en matière de ressources minières. Au-delà de l’or, il y a d’autres métaux précieux comme le fer. L’exploitation de cette matière intéresse la société Sahara Mining dans notre pays.
Les recherches de gisements de fer qu’elle a menées ont été concluantes notamment dans le secteur de Moribabougou dans la région de Koulikoro. Pour partager cette information, les responsables de Sahara Mining ont animé hier une conférence de presse sous l’égide du ministre des Mines, Abou-Bacar Traoré.
Les recherches de la société Sahara Mining ont porté sur une superficie de 2107 km2 sur lesquels la société a obtenu un permis d’exploitation pour 191 km2. Selon les responsables de la société Sahara Mining, le rythme d’exploitation du gisement de fer de Moribabougou est de 50 000 tonnes par an.
La participation du gouvernement malien est de 20 % et les 80 % des actions sont détenus par la société. La réalisation du projet nécessitera un investissement de 40 millions de dollars. L’exploitation commerciale du gisement commencera à partir de la première semaine du mois de septembre. A terme, il contribuera à la création de plus de 1600 emplois. La durée de vie de la mine est estimée à 40 ans.
Pour le premier responsable du département des Mines, « l’entrée prochaine du gisement de fer de Moribabougou est le début d’un programme de diversification des minerais au Mali ». A en croire Abou-Bacar Traoré, il existe d’autres indices de minerais qui mériteraient une attention particulière. Il s’agit de la bauxite, du manganèse, du phosphate, de l’uranium… « Nous voulons aller vers la diversification pour produire de nombreuses substances avec l’or », a dit le ministre.
Mohamed Daou

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DOSSIER
EPILOGUE
Les débats de la IIIe République
La conférence nationale (29 juillet-12 août 1991) boucle ses travaux en moins d’un an et s’en alla après l’investiture du 1er président de la IIIe République le 8 juin 1992. Elle avait, au cours des débats, évoqué les principaux problèmes qui paralysaient le pays et organisé pour le futur 3 grands pouvoirs indépendants théoriquement les uns des autres, à savoir : l’éxécutif, le législatif et le judiciaire. Il faut dire que les 3/4 de nos constituants étaient des anciens de France croulant sous l’influence des institutions françaises et que les résultats de leurs joutes sentirent la marque de ce cachet.
La 1e institution prévue par la constitution de 1992 était le président de la République élu pour 5 ans renouvelables une seule fois selon le texte constitutionnel. Ses fonctions étaient clairement définies par les textes fondateurs de la IIIe République de même que les modalités par lesquelles il nomme le chef du gouvernement, met fin à ses fonctions ainsi que le fonctionnement d’ensemble de l’exécutif. Connaissant les institutions de la République, le nouveau président n’a aucun mal à s’y adapter et à faire fonctionner normalement les organes. Cependant, au début, à cause de la conjoncture politique, qui était chaude, le président doit s’écarter de la loi du fait majoritaire qui donnait la majorité à son parti, l’Adéma, à l’Assemblée nationale, et choisir son Premier ministre hors des rangs des cadres connus de son parti.
En raison du même combat politique, après le départ de Younoussi Touré le 9 avril 1993, il ne choisit pas son chef du gouvernement dans son parti, mais opta pour un juriste de renom en la personne de Me Abdoulaye Sékou Sow. Si le 3 février 1993, il doit se résoudre à choisir son Premier ministre Adéma, en la personne d’Ibrahim Boubacar Kéita (IBK), c’était parce que la constitution était dans les rues et que la situation politique imposait et justifiait ce choix. En conséquence, on peut dire que pour les débuts de la IIIe République, au niveau de l’exécutif, ce fut le réalisme politique qui prévalait.
La 2e institution était l’Assemblée nationale (ou le pouvoir législatif) conçue sur le modèle monocaméral avec une seule chambre à cause probablement des moyens financiers limités du pays. Les 1ères élections législatives démocratiques eurent lieu le 23 janvier et le 8 mars 1992 (1er et 2e tour) et donnèrent la majorité à l’Adéma et à ses alliés politiques à l’Assemblée nationale. Les députés, selon le texte constitutionnel étaient aussi élus au suffrage universel pour 5 ans renouvelables autant de fois que le député était populaire et jouissait de la confiance de ses électeurs. Leur rôle était (et est encore) de voter les lois, de contrôler l’action du gouvernement en adressant à celui-ci des motions de censure.
Les gouvernements de Younoussi Touré et d’Abdoulaye Sékou Sow ne connurent pas de motion de censure, mais celui d’Ibrahim Boubacar Kéita en a eu 2 venant de l’opposition parlementaire, le 24 janvier 1996 et le 20 février 1997. Toutes ces deux motions allaient dans le sens de la contestation de l’action gouvernementale avec, pour la deuxième motion, une option très grave, celle d’exiger le gel du processus électoral de 1997 de même que la démission du gouvernement. Bien évidemment, ces deux motions, normales dans un Etat de droit, n’arrivèrent pas à ébranler le gouvernement soutenu par une forte majorité à l’Assemblée nationale dont le plupart des bureaux était dirigés par des députés du parti majoritaire. Le président de l’Assemblée nationale était un cadre de l’Adéma élu à ce poste le 13 juillet 1992 et dirigeait d’une main de fer les débats de cette institution. Cette Assemblée resta jusqu’à la fin du 1er mandat d’Alpha Oumar Konaré où il fallut la renouveler avec les résultats que l’on connaît, c’est-à-dire l’annulation par la Cour constitutionnelle des 2e législatives démocratiques suites aux nombreuses irrégularités constatées.
Ce rejet par la Cour constitutionnelle des résultats du scrutin du 13 avril 1997 eut comme conséquence le report des élections législatives après la présidentielle. En 10 ans, l’Assemblée nationale dominée par l’Adéma fit sortir des textes de loi pour le Mali. Il y eut pendant cette période, une opposition de forme qui s’agitait certes, mais ne peut jamais imposer ses vues et empêcher l’institution de fonctionner normalement. Dans cette même période, l’opposition parlementaire, brouillonne et désunie fut très inefficace et gêna peu le gouvernement. L’Adéma fit donc voter les lois qui lui semblaient bénéfiques et nécessaires à la bonne marche du pays. Parmi celle-ci, sous le 1er mandat d’Alpha Oumar Konaré, la loi sur la décentralisation de 1996 qui sembla faire l’unanimité parce qu’elle était voulue et attendue par tous.
Le 3è pouvoir né de la constitution de 1992 était le pouvoir judiciaire dont l’indépendance fut proclamée et que les juges défendirent bec et ongle, souvent contre l’exécutif. Cette indépendance fit que certains analystes n’hésitèrent pas à qualifier la IIIè République de régime des magistrats à cause de la toute puissance proclamée de la magistrature et de l’attitude hautaine et arrogante de certains juges. Mais cela ne les empêcha pas de mal instruire des dossiers et de prendre des procès de référence, faisant ainsi payer par l’Etat des sommes faramineuses à des gens qui n’auraient pas dû échapper à la justice.
De 1992 à 2002, les institutions de la IIIè République fonctionnèrent relativement bien grâce à la clairvoyance et à l’intelligence du président Konaré. Ce ne sera pas le cas avec son successeur qui se comportera si librement avec elle qu’on croirait qu’il les ignore.
Facoh Donki Diarra

MOTION DE CENSURE ET IMMUNITE PARLEMENTAIRE
Une avancée démocratique
Nonobstant un différend avec l’opposition qui avait ses représentants à l’Assemblée nationale, le parti au pouvoir, l’Adéma PASJ, a accepté un débat franc à l’hémicycle avec l’introduction par Me Tall d’une motion de censure contre le chef de l’exécutif, Ibrahim Boubacar Kéita (IBK).

La fièvre des élections de 1997, boycottées par le Collectif des partis politiques de l’opposition (Coppo), s’est poursuivie jusqu’à l’Assemblée nationale. Voulant coûte que coûte avoir raison sur le président Alpha et démettre le gouvernement d’Ibrahim Boubacar Keita, (IBK), Me Mountaga Tall, président du Cnid Faso Yiriwa ton, membre du Coppo, avait déposé une motion de censure sur le bureau de l’Assemblée nationale.
Beaucoup ne croyait pas que la majorité présidentielle allait accepter un tel débat, qui avait pour but principalement de mettre à nu les « carences » de l’exécutif issu du parti majoritaire. Mais, c’était sans compter sur des députés Adéma « mécontents » qui voulaient en quelque sorte se venger du Premier ministre IBK d’une manière ou d’une autre.
La motion de Tall avait trait à la mauvaise organisation des différentes élections, au refus de dialogue avec l’opposition… Aux termes d’un débat houleux, les opposants ont été mis en minorité. Il y a eu 17 voix sur les 147 députés. Puisque l’interpellé du jour, IBK avait séduit plus d’un par les réponses apportées aux questions orales de Me Tall.
La démocratisation parlementaire sous Alpha a été démontrée par l’acceptation de l’Adéma PASJ (majorité dans l’hémicycle) de la levée de l’immunité parlementaire de certains députés en maille avec la justice. Des députés comme Ngolo Sanogo du PMDR et le colonel Youssouf Traoré de l’UFDP Sama-ton, ont été mis à la disposition de la justice dans des affaires les concernant.
Au-delà de la critique qu’ils ont reçue, les députés ont fait preuve de maturité et de courage. « Ça n’a pas été facile pour que la décision soit prise », a témoigné un d’entre eux.
La motion de censure est un vote organisé à l’Assemblée nationale, au cours duquel, les députés se prononcent sur un texte. L’adoption de la motion de censure à la majorité entraîne alors la démission du gouvernement. Il s’agit donc d’un outil de contrôle de l’Assemblée nationale sur l’exécutif.
Amadou Sidibé

FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS SOUS ALPHA O. KONARE
La grande rupture avec le centralisme
Investi le 8 juin 1992 dans ses fonctions de président de la Républiques, après des élections démocratiques et pluralistes remportées par l’Adéma/PASJ, le parti dans lesquels il milite, Alpha Oumar Konaré va diriger le Mali pendant 10 ans au cours desquels de grands changements seront opérés dans la façon de gouverner le pays, dans le fonctionnement des institutions et particulièrement dans les domaines exécutif, législatif et judiciaire.
« Tout changement de système de gouvernance exige des évolutions au sein de la société. Des individus nouveaux dans un système inchangé n’auront aucun effet parce que les relations de pouvoir resteront les mêmes ». Ainsi résume Bakary Coulibaly, professeur à la Faculté des sciences juridiques et politiques les changements apportés par le nouveau pouvoir dans la gouvernance du pays. A ses dires, Alpha O. Konaré a introduit de nouveaux types de gouvernance que non seulement impose une démocratie, mais inhérente au contexte sociopolitique qui a prévalu durant ses deux mandats.
Dans le domaine exécutif, la nouveauté a demeuré le fait que le président ait choisi un Premier ministre non issu des rangs majoritaires à l’Assemblée nationale. A l’en croire, dans une démocratie comme on la vit en Occident et d’autres pays outre-atlantique, la logique voudrait que le Premier ministre soit issu des rangs du parti majoritaire à l’Assemblée nationale. Mais malgré sa non-appartenance à l’Adéma/PASJ, le gouvernement de Younoussi Touré ne rencontrera pas trop de difficultés à faire passer ses projets de loi. Ce gouvernement, à l’opposée de celui de la Transition, enregistrera la création de nouveaux départements ministériels.
Dans le domaine du législatif, la décentralisation en 1996 fut le plus grand chantier qui bouleversa la vie de la nation par la création des 703 communes rurales et urbaines et qui donneront naissance au Haut conseil des collectivités territoriales.
Cette institution va devenir un organe consultatif pour l’Exécutif. Il aura comme missions, de recenser et de discuter des préoccupations des populations à la base et de faire des propositions au gouvernement en vue de leur résolution. La décentralisation permit aux populations à la base de se concentrer sur leur développement local à travers des projets qu’ils jugent prioritaires que ce soit en matière de santé, d’éducation ou de communication (routes et pistes). Sous l’ancien régime pour construire un pont ou un dispensaire dans le village le plus reculé du pays, il fallait l’aval de Bamako. « La décentralisation a permis de rompre avec le centralisme caractérisé par sa lourdeur sans précédent et sa bureaucratie », explique M. Coulibaly. Elle aura pour impact l’amélioration du cadre de vie des populations puisqu’elle leur confie la gestion de leur cité. Autre impact de la décentralisation, ce sera le changement intervenu dans l’appellation des autorités au niveau local. Le chef d’arrondissement est désormais appelé sous-préfet et le commandant de cercle « préfet », le gouverneur « Haut commissaire ». Pour plus de commodité semble-t-il, on reviendra à son ancienne appellation : gouverneur. Outre leur appellation, ces différentes autorités demeureront les représentants de l’Etat au niveau local, comme ils le furent sous le régime de l’UDPM mais ils n’auront plus véritablement tous les pouvoirs et prérogatives locaux, une partie de ces pouvoirs étant désormais entre les mains des maires élus par les populations locales.
Sur le plan législatif, l’Assemblée nationale a fonctionné avec une majorité et une opposition. Le président de cette Assemblée nationale ; Pr. Ali Nouhoun Diallo était issu de l’Adéma./PASJ, ce qui fait que qu’à l’Assemblée le fait majoritaire était respecté contrairement au gouvernement, où le Premier ministre était sans parti politique. Mais cette « contradiction » n’a pas pesé sur la collaboration entre l’Assemblée nationale et le gouvernement. Tous deux ont été solidaires de l’action gouvernementale.
Sur le plan judiciaire, le nouveau pouvoir issu des urnes a respecté l’indépendance de la justice. Il est même allé jusqu’à accorder au corps judiciaire certains grands privilèges en vue de mettre le juge dans des conditions idoines de bien distribuer la justice. Mais il faut avouer que ce sacrifice, n’a pas empêché la perte de grands procès qui ont coûté de grosses sommes à l’Etat.
Denis Koné

COUR SUPREME
Le sommet de l’organisation judiciaire
La Cour suprême qui occupe le 4e rang des institutions de la République, connaît des décisions rendues en premier et dernier ressort par les juridictions civiles, commerciales, sociales, pénales et administratives.
La Cour suprême a été créée dès les premières années de l’indépendance par la loi n° 61-55/AN-RM du 15 mai 1961. Bien avant, cette juridiction était composée d’une section judiciaire et d’une section administrative. Mais depuis 1996, la Cour suprême se compose de trois sections : une section judiciaire, une section administrative et une section des comptes. La section constitutionnelle a été détachée par la Constitution du 25 février 1992 avec la création de la Cour constitutionnelle, qui est la 5e institution de la République. Les attributions de la Cour suprême telles que déterminées par la Constitution du 25 février 1992 la placent au 4e rang des institutions de la République.
La Cour suprême est au sommet de l’organisation judiciaire et connaît des décisions rendues en premier et dernier par les juridictions civiles, commerciales, sociales, pénales, administratives. La section judiciaire est le juge suprême de toutes les décisions rendues en matière civile, commerciale, sociale et criminelle par les juridictions de la République. Elle se prononce sur les demandes en révision des procès criminels et correctionnels, les demandes de prise à partie, les demandes de renvoi d’une juridiction à une autre pour cause de suspicion légitime ou de sûreté publique etc.
La section administrative quant à elle, est le juge d’appel de droit commun de toutes les décisions rendues en premier ressort par les tribunaux administratifs de la République. Elle connaît en premier et dernier ressort des recours pour excès de pouvoir dirigés contre les décrets, arrêtés ministériels, les actes des autorités ayant une compétence nationale, des litiges relatifs aux avantages pécuniaires ou statutaires des fonctionnaires de l’Etat… De plus, elle statue en appel sur le contentieux relatif à l’élection des membres des Assemblées des collectivités territoriales. Aussi, elle donne des avis juridiques sur la légalité et la conformité d’avec la Constitution, des accords que le Mali contracte avec les organismes internationaux.
Pour ce qui est de la section des comptes, elle juge les comptes des comptables publics, vérifie la gestion financière des agents de l’ordre administratif chargé de l’exécution du budget national, examine la gestion financière et comptable des organismes dotés de la personnalité civile et de l’autonomie financière. La section des comptes peut également, à tout moment exercer tout contrôle soit de sa propre initiative, soit à la demande du président de la République, du Premier ministre ou du président de l’Assemblée nationale.
La Cour suprême est composée d’un président, d’un vice-président, d’un procureur général, trois présidents de section, trente-sept conseillers dont deux commissaires du gouvernement, trois avocats généraux, d’un greffier en chef, des greffiers.
Les membres de la Cour suprême qui ne sont magistrats ni de l’ordre judiciaire ni de l’ordre administratif sont nommés parmi les fonctionnaires de la hiérarchie A de la fonction publique de classe exceptionnelle ou de première classe. Ils sont nommés pour 5 ans renouvelables.
Mohamed Daou

LES INSTITUTIONS DE LA REPUBLIQUE
Le pouvoir « démesuré » du président de la République
Suivant la constitution du 25 février 1992, la République du Mali, indépendante, souveraine, indivisible, démocratique, laïque et sociale, est composée de 8 institutions dont le président République, qui est à lui seul le chef de l’État, chef suprême des armées et président du conseil supérieur de la magistrature.
Le président de la République veille aussi au fonctionnement régulier des pouvoirs publics, assure la continuité de l'État et nomme le Premier ministre et les membres du gouvernement.
Au vu de toutes ses attributions qui font de lui le chef suprême des armées et président du Conseil supérieur de la magistrature, le président de la République du Mali est l’Institution suprême par rapport aux autres Institutions.
En effet, la constitution du Mali qui s’inspire de celle de la France, le pays colonisateur, accorde, selon les analystes, un pouvoir « démesuré » au président de la République qui a par exemple la prérogative de dissoudre l’Assemblée nationale.
Pour ces mêmes analystes, ces multiples attributions du président de la République du Mali écorchent le principe de la séparation des pouvoirs prônée dans une démocratie.
Ainsi, au Mali comme dans d’autres pays de droit positif d’inspiration française, les observateurs mettent en doute l’indépendance de la justice qui se trouve être une institution placée sous l’autorité du chef de l’Etat en sa qualité de président du Conseil supérieur de la magistrature.
En cas de vacance de la présidence ou d’empêchement absolu ou définitif constaté par la Cour, les fonctions du président de la République sont exercées par le président de l’Assemblée nationale en attendant l’élection d’un nouveau Président dans une période de 21 à 40 jours.
Ce qui fait de l’Assemblée nationale la deuxième institution dans l’architecture des Institutions de la République malienne. L’Assemblée nationale est la chambre unique du parlement. Elle adopte les lois qui sont ensuite promulguées par le président de la République. La dernière élection législative a eu lieu en 2007 à l’issue de laquelle les députés, au nombre de 147, ont été élus au suffrage universel direct pour un mandat de cinq ans.
L’une des missions principales du parlement est le contrôle de l’action du gouvernement qui est une autre Institution dirigée par le Premier ministre, chef du gouvernement. Le Premier ministre et les ministres sont nommés par le président de la République. Ils se réunissent toutes les semaines en conseil des ministres sous la présidence du chef de l’Etat.
Contrôle de l’action gouvernementale
Le gouvernement est chargé de la mise en œuvre des politiques nationales de développement ainsi, il est responsable devant l’Assemblée nationale. Le programme du gouvernement et sa déclaration de politique générale sont présentés aux députés de l’Assemblée Nationale.
La Cour suprême, en tant qu’institution, assure au Mali, le pouvoir judiciaire. Elle tente tant bien que mal de plaider son indépendance et à se démarquer du pouvoir exécutif et législatif.
Organe régulateur du fonctionnement des institutions et de l’activité des pouvoirs publics, la Cour Constitutionnelle quant à elle, est considérée comme le juge de la constitutionnalité des lois. C’est elle qui garantit les droits.
En fin pour clore les différentes Cours, nous avons la Haute Cour de Justice. C’est la juridiction compétente à juger le président de la République et les ministres mis en accusation pour haute trahison et tout autre crime et délit commis dans l’exercice de leurs fonctions. Au Mali, cette institution s’illustre par son silence, certains mêmes s’interrogent sur son existence.
Mais, selon nos informations la Haute cour de justice est logée à l’Assemblée nationale ce que certains députés contestent d’ailleurs car arguant qu’une institution ne peut en aucun cas abriter une autre.
Le Conseil économique, social et culturel et le Haut conseil des collectivités territoriales sont les dernières nées des institutions de la République au Mali. Le premier est composé des représentants des syndicats, des associations des groupements socioprofessionnels, des collectivités et des Maliens de l’extérieur, il a la compétence sur tous les aspects du développement économique, social et culturel du pays et le dernier représente les collectivités auprès de l’État et constitue l’institution de la République qui ne peut pas être dissoute.
Les responsables du Haut conseil des collectivités territoriales mènent présentement un combat qui vise à transformer leur institution en sénat même si le citoyen ne voit pas l’importance de cette reforme qui n’aura certainement aucun impact sur le quotidien des Maliens. Cette doléance est prise en compte par le projet de réforme constitutionnelle.
Amadou Waïgalo

LEGISLATURE 92-97 AU MALI
Trois questions à Assarid Ag Imbarkaouane,
Dans l’entretien qui suit, le député Assarid Ag Imbarkaouane l’élu à Gao depuis 1992, nous parle du fonctionnement de la représentation nationale, en cette période.
Les Echos : Comment l’Assemblée nationale fonctionnait entre 1992 et 1997 ?
A. A. I. : En 1992, c’était les premières élections du Mali démocratique, donc, c’était l’apprentissage aussi. Au niveau de l’Assemblée nationale, le parti Adéma était majoritaire avec 116 députés. Naturellement, il y avait d’autres partis avec nous, c’était les partis signataires du pacte républicain (PSPR). Ça veut dire que nous avions une majorité parlementaire assez forte. Mais je dois dire que nous étions en face d’une opposition au sein de laquelle il y avait 48 ou 49 députés. Il fallait compter avec elle, car, c’était une opposition forte qui jouait son rôle. Elle animait le débat.
Les Echos : il y a eu en ce moment l’introduction de motion sde censure…
A. A. I : Effectivement, l’opposition, à l’époque a déposé deux motions de censure. Ces motions de censure ont été rejetées parce que nous étions majoritaires. Aussi, les députés de l’opposition ont toujours voté contre les déclarations de politique générale des différents Premiers ministres (Younoussi Touré, Abdoulaye Sékou Sow et Ibrahim Boubacar Kéita). Ils ont systématiquement voté aussi contre les lois de finances, mais, ils ont voté des lois concernant l’environnement ou la santé et de façon générale tout ce qui était d’intérêt national. Aussi, je dois vous dire qu’il arrivait des fois de voir les députés de l’opposition sortir de la salle. Ce qui n’est pas prévu par le règlement intérieur de l’Assemblée.
En dehors de ces cas, il faut reconnaître que nous avons travaillé pendent cette période où tout était priorité. C’est un chapelet de lois qui ont été votées pour la consolidation de la démocratie et de l’Etat de droit pour le bien être de la population. C’est pour vous dire que nous étions toujours en session, c’est aussi en ce moment que la loi sur la décentralisation a été votée avec la création de 701 communes les deux autres vont suivre après. C’était vraiment une législature bien remplie avec des hauts et des bas. Je veux dire qu’en 1993 précisément le 5 avril, l’Assemblée nationale a été attaquée par des élèves et étudiants, ils ont saccagé des bureaux, détruit des documents, des voitures ont été endommagées. Au moment des faits, il y avait dans le bureau du président Ali N. Diallo des personnalités comme l’ambassadeur des USA au Mali, celui de l’Allemagne. Grâce au renfort, ils ont pu être épargnés
Les Echos : l’Assemblée a connu aussi des levées d’immunité de certains députés ?
A. A. I. : Oui, cela a concerné particulièrement le député Youssouf Traoré de l’UFDP, élu à San et le député Ngolo Sanogo du PMDR. C’était conforme à la Constitution.
Propos recueillis par
Idrissa Sako

FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS SOUS ALPHA
Des Bamakois se rappellent
Il y avait du sérieux dans le fonctionnement des institutions pendant les deux mandats d’Alpha Oumar Konaré. C’est ce qui ressort du micro trottoir ci-dessous.
Mamadou Dembélé (enseignant) :
« Les institutions fonctionnaient à merveille sous Alpha Oumar Konaré. Le président même a donné une valeur aux institutions. Les institutions étaient respectées. Le président faisait de son mieux pour leur ».
Oumou Kéita (comptable) :
« Je n’ai pas vu de défaut au fonctionnement des institutions au temps d’Alpha. Il y avait des gens bien cultivés à la tête des institutions et qui connaissaient bien leur travail. Le président faisait son travail malgré les pressions. Le gouvernement faisait ce qu’il pouvait. Il y avait du sérieux ».
Fatoumata Diabaté (ménagère) :
« Je ne peux pas dire grand chose sur le fonctionnement des institutions sous Alpha. Mai, je me rappelle qu’au temps d’Alpha, il y avait du sérieux dans l’administration ».
Amadou Diakité (société civile) :
« Les institutions sous Alpha marchaient à merveille. Leur fonctionnement était passable. Tout ne peut pas être rose, pour moi ».
Propos recueillis par
Sidiki Doumbia

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FOOT ET HUMANITAIRE
Cédric Kanté mobilise les stars pour les enfants du Mali
Djibril Cissé, Mickaël Pagis, Kevin Gameiro… Telles sont les stars que le défenseur international du Mali, Cédric Kanté va mobiliser pour une bonne cause. Elles seront en effet présentes le dimanche 16 mai 2010, à 17h 30, au stade de la Rotonde.
L'actuel défenseur du Panathinaikos FC (Grèce) a réuni ces vedettes pour un match de gala au profit de l'association Unis vers le Sport, dont il est le parrain. Cette rencontre clôturera une journée qui débutera dans la matinée (à 9 h) par un tournoi de football pour les moins de 11 ans. Chaque équipe représentera l'un des 32 pays qualifiés pour la Coupe du monde, « Afrique du Sud 2010 ». Et un village d'associations s'installera à la Rotonde. Les bénéfices de la journée seront reversés au centre d'éducation de Sala, au Mali, créé par Unis vers le sport.
Le centre d’éducation Unis vers le Sport a été initié au Mali en partenariat avec l’UNESCO. Parrainé par Cédric Kanté, il est situé à Sala, dans la banlieue de la capitale et accueille une trentaine de jeunes depuis son inauguration le 2 juin 2008. Un événement auquel étaient présents une partie de l’équipe Unis vers le Sport ainsi que Cédric Kanté et Frédéric Kanouté. L’ouverture de ce centre offre à de nombreux pauvres l’opportunité d’une scolarisation sereine dont leurs parents n’ont le plus souvent les moyens. Et Cédric Kanté est un fidèle ami et parrain de l’association. Il participe plus activement au développement du centre d’éducation au Mali où il met, notamment, à leur disposition son terrain.
Né le 6 août 1979 à Strasbourg (France), Cédric Kanté a un brillant parcours de footballeur professionnel. Vainqueur de la Coupe de la Ligue en 2005 avec le Racing Club de Strasbourg (France), il vient de réaliser un doublé historique (coupe et champion de Grèce 2010) avec son club, le Panathinaikos où il a signé un contrat de 3 ans en juin 2009 après avoir quitté l'OGC Nice (Ligue 1 française).
Malheureusement, ce défenseur teigneux a boudé les Aigles du Mali pendant la campagne des éliminatoires combinées CAN/Mondial 2010. Mais, cette action qu’il vient d’initier en faveur de l’enfance déshéritée du Mali prouve que cette absence dans les rangs des Aigles n’est pas un reniement de la patrie !
Alphaly

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