La Cour constitutionnelle, en cas de litige, est le premier et le dernier recours des candidats à l'élection du président de la République et des députés. Son rôle est déterminant dans la préservation de la paix et la quiétude sociale en période post-électorale, chaque fois qu'elle doit attester de la régularité et de la transparence des élections aussi importantes que la présidentielle et les législatives.
Installée dans ses fonctions en mars 1994, la Cour constitutionnelle a pour mission le contrôle de la constitutionnalité des lois, la garantie des droits fondamentaux de la personne humaine et les libertés publiques mais aussi la connaissance de la régularité des élections présidentielle et législatives dont elle proclame les résultats définitifs. Selon les dispositions constitutionnelles, elle est la 5e institution de la République. Ces attributions l'ont amené à se prononcer sur les élections présidentielles de 1997, de 2002 et de 2007 qui retiendra notre attention.
Après la proclamation définitive des résultats de l'élection présidentielle le 12 mai dernier, bon nombre de juristes et singulièrement de constitutionnalistes sont restés sur leur faim. Eu égard à la simplicité avec laquelle l'arrêt a été rendu. Celui du samedi dernier contient, notent-ils, très peu de motivations et les raisonnements sont peu approfondis.
La Cour constitutionnelle s'est limitée à rejeter les requêtes estimant que les requérants n'apportent pas la preuve de leurs allégations. Ce qui a fait dire à beaucoup d'observateurs que notre Cour constitutionnelle s'est inscrite dans la logique d'une procédure accusatoire où le juge se borne tout simplement à arbitrer entre les parties. Une procédure qui ne sied pas à une Cour constitutionnelle dans la mesure où celle-ci est inquisitoire, c'est-à-dire que le juge constitutionnel doit être le chef d'orchestre. Autrement dit, il doit s'investir activement dans la recherche de la preuve en ce sens que le litige oppose des rapports déséquilibrés.
Malheureusement, notre Cour constitutionnelle s'est abritée derrière les insuffisances de la loi électorale et de la Constitution. Devant une requête introduite contre le candidat ATT pour utilisation des biens et matériels de l'Etat aux fins de campagne, la Cour a admis que la loi électorale n'a pas prévu de sanction et que par conséquent il n'appartenait pas au juge de se substituer au législateur pour appliquer une sanction.
L'on peut dire que ce raisonnement est une aberration sinon une hérésie juridique puisque le juge constitutionnel peut bien dégager des principes à valeur constitutionnelle. C'est le cas du Conseil constitutionnel français qui a pu dégager des principes qui sont devenus un arsenal juridique important pour les droits et les libertés publiques en France.
Cette attitude de la Cour constitutionnelle inquiète à plus d'un titre les Maliens puisque cette Cour ne crée plus le droit, ne complète et n'interprète plus les textes juridiques. Le Mali n'a pas besoin d'une telle Cour pour son processus démocratique. Ce qui pose d'ailleurs la question de sa composition. Désormais, ne devrait-on pas recruter de célèbres juristes pour gagner la confiance des populations qui croient peu dans leur immense majorité aux « Neuf sages » actuels ?
De cette manière, le FDR a été débouté de toutes ses plaintes en annulation. Même la saisie de bulletins de vote avant les élections à Fourou (Kadiolo) et Koutiala par des responsables du RPM et qui ont fait l'objet de constat d'huissier, n'a pas été considérée comme élément de fraude électorale. L'arrêt qui fera jurisprudence dans notre pays, a été rendu comme s'il fallait désormais admettre dans nos élections tous les moyens illégaux proscrits par la loi électorale au Mali.
Sans être dans le secret des dieux, même le candidat Amadou Toumani Touré ATT dont l'élection au 1er tour a motivé tous ces recours, doit être surpris de sortir indemne en améliorant de surcroît de plus d'un point son résultat.
La Cour, qui s'est attelée à un réaménagement technique des résultats qu'elle a reçus de l'Administration territoriale, a fait des calculs mathématiques attribuant et ou retirant des pourcentages de voix à des candidats. Une situation qui a permis à ATT de se retrouver avec 71,20 % contre 70,88 % que lui avaient attribué les résultats provisoires du ministère de l'Administration territoriale et des Collectivités locales.
Il urge que notre Cour constitutionnelle s'inscrive dans une logique démocratique des cours africaines comme celle du Bénin indépendante à l'égard des autorités de nomination.
APRES-PRESIDENTIELLE DE 2007
Le silence « suspect » de Mariko
Les militants de Solidarité africaine pour la démocratie et l'indépendance (Sadi) qui s'attendaient à une réaction musclée de leur idole après les nombreuses irrégularités du scrutin du 29 avril dernier n'en reviennent pas. Oumar Mariko aurait-il avalé sa langue ?
Nombreux sont aujourd'hui les observateurs de la scène politique et les militants du parti Sadi qui s'interrogent sur l'attitude d'Oumar Mariko après l'élection du 29 avril dernier. Connu pour son franc-parler, ses vérités crues, Oumar Mariko avait séduit plus lors de la campagne électorale. Ses prises de position et ses mises en garde sévères à l'endroit même du président sortant avaient contribué à fortifier son aura auprès de certains électeurs.
On se rappelle des petites phrases assassines du candidat Sadi qui disait à qui voulait l'entendre que le « takokélen » était impossible, une farce, ajoutait-il, qui relèverait d'un miracle. Au cours d'un point de presse, il n'avait pas manqué de prendre à partie certains membres du gouvernement, notamment le Premier ministre en les traitant de tous les noms d'oiseaux. Car, il les suspectait de planifier une fraude généralisée pour faire réélire Amadou Toumani Touré.
« Nous avons constaté une rétention abusive des cartes d'électeurs. Une famille de 15 personnes dans le cercle de Kolondiéba reçoit 2 cartes d'électeurs et se voit rejetée par la commission de distribution des cartes. Ce n'est pas un cas unique. Des cartes d'identité sont confectionnées en grands lots par des agents du Mouvement citoyen avec retrait massif de cartes avant même les déclarations tapageuses du Premier ministre. Des cartes d'électeurs des personnes décédées depuis au moins trois ans circulent, des doublons de cartes d'électeurs sont légions. Des administrations locales refusent de faire siéger nos représentants dans les commissions de distribution des cartes d'électeurs et déclarent que les cartes ne peuvent être enlevées que le jour des élections. Ceci se passe à Dioïla, Gao, etc. » , avait fustigé Dr. Mariko le 18 avril dernier.
Il avait également révélé que des cartes d'électeurs de la Commune V se retrouvent dans le Kouroumari à Niono, des chefs de village et les populations subissent des menaces et intimidations de la part des élus locaux, les chefs de service acquis à la cause d'ATT, des populations rurales sont arrêtées, bastonnées pour n'avoir pas pu payer les impôts de 2007. Celles qui se déclarent du Mouvement citoyen sont épargnées.
Un tigre en papier ?
« Pour parachever ces tentatives de liquidation du processus électoral en cours, le ministre de la Jeunesse organise une caravane qu'il fallait plutôt dénommer Mouvement citoyen jusqu'au bout de la fraude et du vol. Cette caravane donne l'occasion au ministre Pléah et à ses complices de dilapider les fonds de l'Etat » , avait-il ajouté. Le candidat de Sadi avait également dénoncé les « gesticulations actuelles » du Premier ministre qui ne sont en réalité qu'une « comédie » pour cacher l'imposture.
Tirant les conclusions de tous ces constats, Mariko avait adressé une sévère mise en garde en déclarant que « si l'on force le takokelen, nous allons tirer toutes les conséquences et nous organiser en conséquence » . Car, pour lui, le « takokélen » ne pouvait être que de la fraude et non une victoire réelle. « Le Mali n'est pas le Sénégal. Nous préparons l'opinion à la riposte » , avait-il prévenu.
La riposte annoncée avec ferveur et tant attendue par les militants Sadi n'était en fait que de la poudre aux yeux. Oumar Mariko a surpris plus d'un avec son communiqué de presse invitant le Front pour la démocratie et la République (FDR) à la retenue et ce, malgré tous les tripatouillages relevés par les uns et les autres. « Mariko, appelant quelqu'un à la retenue ! C'est le monde à l'envers » , avait ironisé une connaissance.
Les supporters de Mariko n'étaient pas au bout de leur surprise. Car, le parti Sadi, qui avait relevé d'énormes irrégularités avant même les élections du 29 avril n'a présenté aucune requête à la Cour constitutionnelle visant à l'annulation des résultats. Explication saugrenue donnée par le directoire de campagne, « nos requêtes sont parties en retard. La Cour les a rejetées » .
Aujourd'hui, 72 h après la proclamation officielle du « takokélen » par la Cour constitutionnelle, Oumar Mariko qui ne récolte que 2,72 % des suffrages exprimés, continue à se murer dans son silence assourdissant, laissant place à toutes sortes de supputations.
Sidiki Y. Dembélé
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APRES L'ATTAQUE DE TINZAWATENE
Des internautes interpellent les autorités
Après l'attaque de Tinzawatène par les éléments d'Ibrahim Bahanga qui ont fait, selon les sources officielles 2 morts et une vingtaine de morts de sources officieuses, des internautes ont pris d'assaut le site de Kidal.info pour déverser leur venin, qui sur Bahanga, qui sur les autorités. Nous avons choisi des morceaux.
De l'avis des uns et des autres, rares sont ceux qui ont été tendres avec le nommé Bahanga, instigateur des événements malheureux intervenus dans la nuit de jeudi à vendredi dernier et qui ont occasionné mort d'hommes. « L'éternel insatisfait d'Ibrahim Bahanga qui s'est désolidarisé depuis la semaine dernière de l'Alliance en regagnant les collines de Tinessalak a attaqué tôt ce matin le poste avancé de Tinza nouvellement créé et qui devait normalement recevoir ces jours-ci les éléments de l'Alliance au titre de la création des unités spéciales comme prévu dans l'Accord d'Alger » , écrit Moustapha.
Aly, un autre internaute crie son ras-le-bol. « Assez..... Assez.... Maintenant tout le monde en a marre, une population déjà très éprouvée par les conditions lamentables de vie ne peut pas être éternellement sous stress et sous angoisse à cause de la bêtise tantôt d'Ibrahim, tantôt des voleurs..., tantôt de ne sais qui ? Trop c'est trop.... cette situation est intolérable. Il serait bon enfin que l'armée et l'ADC si elles sont sincères disent qu'elles ne sont pas impliquées mettent fin à cette honte » . Ainsi dit, ajoutera-t-il, j'en appelle au bon sens et à la responsabilité d'ATT, de l'ADC et de tout le peuple malien, pour mettre fin à ce cauchemar et savoir rassembler tous les fils de l'Adagh dans un souci de stabilité nécessaire au développement de notre région sans distinction.
« Pourquoi de 1993 à nos jours Ibrahim Bahanga a été l'élément déstabilisateur principal pour avoir opéré, provoqué ou revendiqué plusieurs attaques armées » , s'interroge Tighan avant d'ajouter que « les éruptions instantanées de M. Bahanga et ses acolytes risquent d'occulter la cause touarègue et de faire amalgamer défense des intérêts touaregs et banditisme touareg. Les actes de barbarie isolés dont Bahanga reste le prototype le plus figuratif ne font qu'exacerber notre misère oh combien de fois accablante ! Si l'Alliance démocratique du 23 mai pour le changement n'a rien à voir avec ces attaques de Tinza, elle doit prendre de mesures et laver le linge sale qu'on a voulu lui faire porter. La cause touarègue est certes juste et est nécessaire pour sauvegarder les Touaregs en mal d'existence mais, pour cela, il faut agir légalement et ne pas tuer des innocents. En effet, des attaques ça et là ne font que du mal à nous-mêmes et non aux autres qui viennent chez nous. La sécurité est primordiale pour relancer les activités économiques de notre chère région. Des hommes de la sorte et qui agissent de la sorte sont des vénaux à la recherche des paquets de CFA et c'est horriblement triste » .
Insatane, lui, propose six mesures pour mettre un terme à l'instabilité au Nord-Mali. Il s'agit, entre autres, de la restauration de l'autorité de l'Etat par la présence efficace mais discrète des forces armées et de sécurité pour éviter les dérives, le gouvernement doit faire à l'endroit des populations un signe fort soutenu dans l'action et dans le temps de sa volonté de paix et de développement de la région qu'importe que cela soit dans le cadre de l'application de l'Accord d'Alger ou autre, l'implication sur des bases justes et claires de certains acteurs politiques et surtout de la société civile pour l'instauration d'une paix durable.
L'arrêt immédiat de toute forme de soutien du gouvernement à l'émergence et à la domination d'une tel groupe sur un tel autre, la nomination en tant que gouverneur d'une personne charismatique et respectée, connaissant les problèmes de Kidal et capable de mobiliser toutes les fractions pour une cause juste… font également parties de ses propositions.
Sidiki Y. Dembélé
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POUR RELEVER SON DEFI ECONOMIQUE
La mairie de la Commune III mise sur la TDRL
Vu la faiblesse de la fiscalité locale de sa circonscription, le conseil communal de la mairie de la Commune III a jugé nécessaire de mettre en place le programme de recouvrement de la taxe de développement régional et local (TDRL). Le lancement a eu lieu jeudi dernier dans la cour de la mairie.
La décentralisation n'a aucun sens si les collectivités n'arrivent pas à trouver des ressources financières nécessaires dans le cadre d'exécution de leurs programmes. Le conseil communal de la mairie de la Commune III, confrontée à des problèmes de mobilisation des ressources fiscales, a pris l'initiative de lancer le programme de recouvrement de la TDRL.
Pour le maire Abdel Kader Sidibé, « le lancement de ce programme est une étape très importante dans la gestion de sa Commune, gestion placée dès le début du mandat sous le signe de la bonne gouvernance et de la mobilisation de l'ensemble des ressources pour un développement local durable » .
M. Sidibé ajoutera que « le constat est que la fiscalité locale dans notre pays en général et particulièrement dans notre commune est faible, je dirais même insignifiante » .
Pour plus de civisme et pour le payement des taxes, le maire a lancé un appel aux populations. Il a ensuite fondé beaucoup d'espoir sur les chefs de quartier, les chefs religieux, les organisations et associations de la société civile pour relayer cet appel.
Les grandes lignes du programme ont été devoilées par un de ses adjoints. La TDRL est un devoir et une obligation civique pour tout citoyen de plus de 14 ans jouissant de toutes ses facultés et ne souffrant pas de maladies incurables.
Sont dispensés du paiement de cette taxe, les femmes ayant plus de 4 enfants, les personnes âgées de plus de 60 ans, les militaires, les indigents, les grands malades et les élèves. La TDRL s'élève à 3000 F CFA par personne. Si tous les contribuables de la circonscription la payaient, la mairie percevrait aujourd'hui 116 millions de F CFA.
Sidiki Doumbia
(stagiaire)
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TECHNIQUES DE BASE EN INVESTIGATION
Des agents de sécurité à l'école du FBI
Le Bureau fédéral américain d'investigation (FBI) a, du 7 au 11 mai, organisé une formation à l'intention de 24 agents des forces de sécurité malienne. La cérémonie de remise de diplôme de fin de formation a eu lieu vendredi dernier dans un hôtel de la place. Chaque participant a reçu un certificat de participation ainsi qu'un trousseau complet d'investigation.
Selon le secrétaire général du ministère de la Sécurité intérieure et de la Protection civile, les forces de sécurité malienne sont constituées de la police, de la gendarmerie, de la garde et de la protection civile, mais cette série de formation n'a concerné que des agents de la police et de la gendarmerie nationales.
La formation portait sur des sujets comme la gestion sécuritaire des enquêtes criminelles, la photographie, l'esquisse, la constitution des restes humains, la prise d'empreintes digitales, les évidences de présence de cheveux et de fibres, l'évidence de documents, etc.
La formation a pris fin par un exercice pratique qui a permis aux participants de mettre en pratique ce qu'ils ont appris en classe et au cours des conférences.
L'objectif de cette formation de base était de donner à chacun des participants la capacité de mener des enquêtes criminelles en se spécialisant dans la collecte de la mise en place des évidences physiques.
Sidiki Doumbia
(stagiaire)
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CINEMA
Les films « Kirikou » à Bamako
Le réalisateur des films « Kirikou », Michel Ocelot, en partenariat avec le Cinéma numérique ambulant, a organisé, jeudi dernier à Faladiè, près de la maison du chef de village, une projection de « Kirikou et la sorcière ».
Film culte de l'animation française, « Kirikou et la sorcière » raconte l'histoire d'un enfant vif, déterminé et curieux qui, en dépit de son jeune âge et de sa petite taille, allait tenter de délivrer son village de l'emprise maléfique de la sorcière Karaba. Chemin faisant, Kirikou découvrira aussi le secret de la méchanceté…
La beauté, la pureté et la sincérité de son film inspiré par un conte africain ont miraculeusement touché plusieurs générations de spectateurs, rassurés à l'idée qu'un si petit être puisse, lui aussi, accomplir de grandes choses.
Outre la projection de ce film qui constitue, selon Michel Ocelot, un événement culturel important dans la vie d'un quartier populaire, l'équipe de Kirikou travaille à Bamako à l'enregistrement de la musique originale de la nouvelle version et Karaba, une comédie musicale tirée du film.
Michel Ocelot, un amoureux de l'Afrique, nourrit plein d'espoirs et compte faire des miracles avec ses nouvelles productions sur le continent. « Kirikou et la sorcière, ce dessin animé dont personne ne voulait, a remporté un énorme succès et touché beaucoup de monde. En 2007, mon petit conte et mes petits dessins vont prendre corps de manière extraordinaire grâce à la production de la comédie musicale, Kirikou et Karaba » , espère-t-il.
S. Y. D.
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COUPE DU MALI
La phase de ligue fatale au CSK
Les éliminatoires du premier tour de la Coupe du Mali 2007, au niveau de la ligue de Bamako, ont pris fin dimanche dernier. Ils ont été marqués par la chute du Centre Salif Kéita (D1), battu (2-1) par le Onze créateurs de Niaréla (D2). Cette défaite a été mal accueillie chez les Domingo Boys qui savent désormais qu'ils n'ont plus que le championnat pour sauver leur saison.
Si le CSK s'est fait battre par un club de division inférieure, par contre les autres clubs de D1 ont pu tirer leur épingle du jeu. C'est le cas du leader actuel du championnat, le COB facile vainqueur de l'AS Police 4-1. La bonne opération est à l'actif du Djoliba, vainqueur (6-0) de la Jeunesse sportive de Bamako (JSB) de la Commune VI.
Le seul duel entre clubs de D1 a opposé l'AS Commune II et l'Association sportive de Korofina (Asko). Il a tourné à l'avantage des Communards qui se sont imposés par (1-0). L'ASB s'est refaite une santé en battant difficilement (2-1) l'Association sportive de Fajiguila (Asfa). Quant aux militaires de l'Usfas, ils ont attendu les prolongations pour s'imposer (2-1) face à l'AS Commune V. Auparavant le Réal avait remporté son duel face au Mandé, battu 3-0.
Le Stade malien de Bamako, tenant du titre, était exempté de ce tour. Le second tour, prévu en fin de semaine, s'annonce indécis avec des duels Commune II-Djoliba, Réal-Usfas, Stade-ASB et COB-Onze créateurs. C'est à l'issue de ces rencontres qu'on saura les quatre représentants de Bamako pour la phase fédérale.
Boubacar Diakité Sarr
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